Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE SANTE RA
GIP ONCORA, Groupement d'intérêt public

Numéro de dépôt :
3868506
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
ESPACE SANTE RA de GIP ONCORA

Présentation de la marque ESPACE SANTE RA

Déposée le 20 octobre 2011 par GIP ONCORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE SANTE RA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est GIP ONCORA, Groupement d'intérêt public domicilié(e) BIOPARC – ADENINE, 60 avenue Rockefeller - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque ESPACE SANTE RA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SANTE RA est expirée depuis le 20 octobre 2021.

GIP ONCORA a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Espace Santé-Cancer Rhône-Alpes , (Marque figurative) , ESPACE SANTE CANCER RHONE-ALPES


GIP ONCORA, Groupement d'intérêt public - BIOPARC – ADENINE, 60 avenue Rockefeller - 69008 - LYON - France


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572826 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Services de coordination opérationnelle des activités de cancérologie au niveau régional, à savoir collecte et gestion d'informations médicales ; promotion (publicité) d'outils de diffusion et de communication d'informations ; services de recrutement de personnel médical, de personnel soignant et de professionnels de santé ;

Diffusion d'informations par ordinateur ; publication et diffusion via un réseau mondial de communication informatique de documents de référence régionaux en matière de bonnes pratiques médicales ;

Publication de textes autres que publicitaires, à savoir, publication et diffusion de documents de référence régionaux en matière de bonnes pratiques médicales ; formation des professionnels de santé ; aide à la formation des professionnels de santé ; éducation et formation de personnel médical, de personnel soignant et de professionnels de santé ; recueil des besoins de formation en matière de cancérologie ; services d'analyse et d'évaluation des besoins de formation en matière de cancérologie ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, non à buts publicitaires ou commerciaux, dans le domaine de la cancérologie et plus généralement de la santé ; recensement de l'offre et de la demande en matière de formation régionale dans le domaine de la cancérologie ; formation, organisation de groupes de travail pluridisciplinaires ; organisation de téléconférences, visioconférences non à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'élaboration et validation (travaux d'experts) de documents de référence régionaux en matière de bonnes pratiques médicales ; contrôle de qualité en matière de bonnes pratiques médicales ; création et mise à jour d'un site Internet ; élaboration, conception, mise à jour et mise à disposition de logiciels sans contrepartie financière à des fins médicales ;

Information des professionnels de santé ; information en matière médicale ; aide au diagnostic médical.